Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA
S.A. MEUBLES GRANGE

Numéro de dépôt :
1438592
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1997

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MEUBLES GRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEUBLES GRANGE domicilié(e) Rue de l'Hôtel Dieu, 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 4 décembre 1997.

MEUBLES GRANGE a également déposé les autres marques suivantes : CRINOLINE , IRLANDE DE GRANGE , GRANGE. LES MEUBLES DE FAMILLE. , EMILIE GRANGE , CALECHE , DEGRIFF STYL , HORIZONS , GRANGE , G GROUPE GRANGE , GRANGE ESPACE


S.A. MEUBLES GRANGE - Rue de l'Hôtel Dieu, 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.-